Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAPE
ESCAPE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95571797
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2005

Présentation de la marque ESCAPE

Déposée le 16 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESCAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESCAPE domicilié(e) B.P. 35, 14 Rue de la République , 94431 CHENNEVIERES SUR MARNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 381 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCAPE S.A.R.L. - France.

La marque ESCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAPE est expirée depuis le 16 mai 2005.

ESCAPE a également déposé les autres marques suivantes : AGRIPP , PRO SUPEX


ESCAPE S.A.R.L. - B.P. 35, 14 Rue de la République , 94431 CHENNEVIERES SUR MARNE CEDEX - France - SIREN 334381886


ESCAPE S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), raquettes, cordages, matériels pour terrains de tennis (à savoir filets, poteaux), accessoires de confort pour le joueur (à savoir poignées, surpoignées bandeaux pour la tête) Machines électriques et mécaniques pour corder tous types de raquettes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].